Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Stéphane LEDOUX
/
Emmobilier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Emmobilier
Monsieur Stéphane LEDOUX

Numéro de dépôt :
4282643
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/06/2026
Emmobilier de Stéphane LEDOUX

Présentation de la marque Emmobilier

Déposée le 24 juin 2016 par monsieur Stéphane LEDOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Emmobilier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Stéphane LEDOUX domicilié(e) 13 bis rue Gambetta - 78600 - LE MESNIL-LE-ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour domicilié(e) 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France.

La marque Emmobilier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Emmobilier arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.

Stéphane LEDOUX a également déposé les autres marques suivantes : Pilot Press , EYESTAR NEWS , EYESTAR , SIMATAI ONLINE , Simataï


Monsieur Stéphane LEDOUX - 13 bis rue Gambetta - 78600 - LE MESNIL-LE-ROI - France


Maître Pierre-Yves MICHEL, Avocat à la Cour - 8, rue des Capucines - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques et bandes de vidéo ; logiciels de gestion de banque d'images.

Services de tirages photographiques ; traitement de l'image numérique ; traitement de films cinématographiques ; imprimerie, notamment numérique, impression numérique, impression par jet d'encre et impression électrostatique.

Services d'imagerie numérique ; services de photographie ; production de film cinématographique ; montage de bandes vidéo.

Transfert de fichiers numériques sur tout support ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; programmation informatique à des fins de transformation, de retouche et d'amélioration numérique d'image.